Palm, Inc. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3175452
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
Présentation de la marque PALMSOURCE
Déposée le 19 juillet 2002 par la société Palm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALMSOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la société Palm domicilié(e) 5470 Great America Parkway Santa Clara, Californie 95052,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.
La marque PALMSOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Palm, Inc. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 5470 Great America Parkway Santa Clara, Californie 95052,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385054 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434741 - Publication au BOPI 2006-05-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Logiciels et micro-programmes d'ordinateurs, à savoir : programmes de systèmes d'exploitation, logiciels informatiques de reconnaissance de l'écriture, logiciels informatiques de gestion d'information personnelle, programmes de synchronisation des données, livres électroniques, logiciels de jeux, logiciels de serveur, logiciels de communication entre terminaux mobiles et programmes d'outils de développement d'applications pour des ordinateurs personnels et portatifs ; matériel pour les ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, à savoir : modulateurs-démodulateurs, câbles d'ordinateurs, stylets pour ordinateurs ; ordinateurs mobiles et intégrés, à savoir : ordinateurs portatifs à courrier électronique sans fil et à accès sans fil à des réseaux de communication électronique ; ordinateurs à tablette, téléphones mobiles, récepteurs d'appel, dispositifs d'affichage pour instruments de communications personnelles et moyens de communication portables ; moteurs de recherche ; manuels d'instruction sous forme électronique vendus conjointement sous forme d'une unité pour tous les produits précités. Transmission numérique de la voix, de données, d'images, de signaux audio, de signaux vidéo, de signaux, de messages et d'informations ; fourniture d'accès pour des usagers multiples à des réseaux de communication électronique pour le transfert et la diffusion d'une large variété d'informations d'intérêt général destinées aux consommateurs, transmission d'informations par réseaux de communication électronique ; services de télécommunications, à savoir fourniture de connexions de télécommunications sans fil à des réseaux de communication électronique ; messageries numériques sans fil ; services électroniques d'affichage d'informations ; équipements, composants, systèmes et accessoires de télécommunication en location ; transmission électronique de données électroniques, de courrier électronique, de communications numériques et électroniques et de matériel protégé par un copyright, sous forme électronique, présentant un cryptage et un décryptage ; transmission électronique de logiciels d'ordinateurs pour des tiers par des moyens de réseaux de communication électronique ; services informatiques, à savoir : fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour obtenir des données sur des réseaux de communication électronique dans le domaine des ordinateurs portatifs ; fourniture d'accès à un site internet interactif présentant des nouvelles et des informations sur les ordinateurs portatifs, les logiciels d'ordinateurs de bureau et les logiciels d'ordinateurs portatif, les téléphones mobiles, les technologies numériques et les services sans fil pour les ordinateurs portatifs via des réseaux de communication électronique ; services informatiques, à savoir : fourniture d'accès en ligne à un magazine dans le domaine des ordinateurs portatifs et des dispositifs sans fil ; transmission d'informations par magazine en ligne dans le domaine des ordinateurs portatifs sans fil ; transmission d'informations sur les ordinateurs portatifs, les logiciels d'ordinateurs de bureau et les logiciels d'ordinateurs portatif, les téléphones mobiles, les technologies numériques et les services sans fil pour les ordinateurs portatifs via des réseaux de communication électronique. Fourniture de nouvelles et d'informations par réseaux de communication électronique. Organisation et conduite de conférences à buts éducatifs dans les domaines des ordinateurs et des périphériques d'ordinateurs, des communications sans fil et de la technologie de l'information ; fourniture d'informations éducatives par réseau de communication électronique dans les domaines des ordinateurs, des logiciels d'ordinateurs, de la technologie des terminaux d'ordinateurs mobiles, des communications de données et des communications sans fil ; services de publication électronique, à savoir publications par réseaux de communications électroniques du texte et des travaux graphiques de tiers, à savoir : d'œuvres littéraires, d'ouvrages de référence, de manuels de cours, d'abrégés, de plaquettes, de magazines, d'opuscules, de brochures et de journaux, enregistrés directement sur le disque dur d'ordinateurs portatifs. Services de consultation technique et de conception (élaboration) dans le domaine de la technologie de l'information, des ordinateurs à terminaux mobiles, des ordinateurs intégrés, des logiciels d'ordinateurs, des télécommunications et des réseaux de communication électronique ; hébergement de sites internet pour des tiers présentant des calendriers personnels, des répertoires d'adresse et des agendas ; conception (élaboration) de matériel, de logiciels et de micro-programmes d'ordinateurs pour des tiers ; services informatiques, à savoir : services d'abonnement à des logiciels de sécurisation qui sécurisent, protègent, cryptent, décryptent, authentifient, contrôlent, recherchent et transmettent des données électronique, du courrier électronique, des communications et des matériaux protégés par un copyright, sous forme électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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